Patric Kruissel

De: Kruissel (Patric)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées
par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Union française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000027778471(source JORF)
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: KRUISSEL (Patric)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
DEVA1129683A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: KRUISSEL (Patric)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
DEVA1012268A(source BODD)
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Kruissel (Patric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Union française contre les nuisances aériennes, titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000020910859(source JORF)
nomination
29 Juillet 200929/07/2009